Les éditeurs français arrêtent de poursuivre Google

Gallimard, Flammarion et Albin Michel cessent leurs poursuites contre Google

La procédure pour contrefaçon entamée en mai contre Google par trois éditeurs français, Gallimard, Flammarion et Albin Michel, ne connaîtra pas de suite pour le moment, a révélé jeudi le magazine Livres Hebdo.

Les trois éditeurs ont laissé passer le délai de placement en justice de leur assignation, qui arrivait à échéance le 6 septembre. En théorie, la procédure pourrait être réactivée par une nouvelle assignation, a précisé l'une des avocates de Google France. "Je pense que les négociations vont maintenant reprendre au stade où Google les avait suspendues quand nous l'avions assigné pour contrefaçon", a indiqué à l'AFP Brice Amor, directeur juridique de Gallimard.

"C'est une excellente nouvelle", a déclaré Philippe Colombet, directeur de Google livres France dans un communiqué. "Nous avons toujours exprimé notre volonté de dialoguer de façon constructive et de collaborer avec les éditeurs du monde entier pour préserver et diffuser le patrimoine culturel et identifier de nouvelles opportunités commerciales pour les auteurs et les éditeurs", a-t-il ajouté.

NOUVELLES NÉGOCIATIONS

Cette procédure apparaissait comme un obstacle aux négociations entamées au printemps dernier entre Google et le Syndicat national de l'édition (SNE), pourtrouver un accord sur la base de celui qu'Hachette Livre avait conclu avec le moteur de recherche. Le 25 août, Google et La Martinière, premier éditeur à avoirpoursuivi le géant américain en France, avaient également fait la paix en signant un accord de numérisation des oeuvres indisponibles et toujours sous droits. Cet accord avait mis définitivement fin aux actions juridiques entamées par La Martinière en 2006.

Par ailleurs, le ministère de la Culture souhaitait la reprise des négociations poursortir de ce dossier, Google ayant enfin accepté de demander leur autorisation aux ayants droit, avant de numériser leurs ouvrages pour les inclure dans sa baseGoogle Livres, ajoute le magazine.

La position des trois éditeurs devenait difficilement tenable, souligne Livres Hebdo, d'autant que l'un d'entre eux, Antoine Gallimard, est à la fois PDG d'une maison engagée dans une procédure contre le moteur de recherche, et président du SNE conduisant une négociation bloquée par Google en raison de cette même procédure. Les trois éditeurs demandaient près de 9,8 millions de dommages intérêts, en compensation de la numérisation sans autorisation de 9 797 titres dont ils avaient constaté la présence dans la base Google Livres.